Aide aux associations

Associations du territoire œuvrant dans la culture, le sport et la prévention : demandez votre subvention pour 2026 avant le 27 février

Vous êtes une association dans le domaine de la culture, du sport et de la prévention ? Vous souhaitez demander une subvention auprès de la 3CM pour soutenir votre développement et vos actions ? Complétez et adressez votre dossier à la 3CM avant le 27 février prochain.

L’objectif de la communauté de communes de la Côtière à Montluel (3CM) est de renforcer l’identité et l’attractivité de son territoire. Les associations dont le siège social se situe sur le territoire de la 3CM sont des partenaires incontournables participant et contribuant à la dynamique d’un territoire. La 3CM peut donc, à ce titre, subventionner les associations dont les objectifs sont reconnus d’intérêt général et en cohérence avec son projet de territoire issu de ses compétences spécifiques.

Les subventions ont pour caractéristiques d’être facultatives, précaires et conditionnelles. Il n’existe aucun droit à la subvention et à son renouvellement, même si l’organisme remplit l’ensemble des conditions légales pour l’obtenir. L’attribution d’une subvention répond au seul pouvoir discrétionnaire du conseil communautaire et en cas de décision de refus, n’a pas à être motivée.

Les subventions accordées peuvent être :

→ Une subvention de fonctionnement : destinée à soutenir l’objet général et le fonctionnement normal de l’association pour l’année d’exercice.

→ Une subvention à caractère exceptionnel : accordée pour un projet ou une action spécifique et/ou ponctuelle et/ou sur une cible précise. Celle-ci ne peut être attribuée à une même association qu’une fois tous les 3 ans.

→ Une subvention d’investissement (ou d’équipement) : permet à la 3CM d’aider au financement de biens d’équipements de l’association et/ou à l’entretien des bâtiments (travaux de réparation / réhabilitation) dont l’association est propriétaire.

→ Une aide en nature : concerne l’attribution de matériel ou la mise à disposition gracieuse de moyens techniques et de locaux à titre permanent ou pour des manifestations ponctuelles.

Les dossiers doivent être retournés impérativement avant le 27/02/2026 à la direction citoyenneté : citoyennete@3cm.fr