Accueil du site > Infos Mairie > Le Conseil municipal > Pizay-Conseil Municipal

Pizay-Conseil Municipal

Contenu de la page : Pizay-Conseil Municipal

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

  • Lundi 5 décembre 2022
  • 19h30
  • Mairie de Pizay

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 octobre 2022
  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Commissions communales – Point sur les dossiers en cours
  • Convention de coopération opérationnelle et non opérationnelle concernant le corps communal/intercommunal de sapeurs-pompiers de la communauté de communes de la côtière à Montluel (3CM) - Délibération
  • Demande d’adhésion au groupement d’achat d’électricité - Délibération
  • Demande adhésion au groupement de commandes RGPD de la 3CM pour la passation et l’exécution d’un marché de prestations de délégué à la protection des données (DPD) - Délibération
  • Urbanisme : Taxe communale forfaitaire sur les cessions à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles (article 1529 du code général des impôts) - Délibération
  • Communication : Bulletin municipal 2022 – Financement de la réalisation du Bulletin – Délibération
  • Finances – Budget commune 2022 – 4 Décisions modificatives à prendre – Délibérations
  • Sollicitation besoins d’arrêts TAD supplémentaires – demande
  • Schéma directeur d’eau potable visant à sécuriser l’alimentation en eau potable sur notre territoire
  • Demande de subvention
  • Informations diverses
  • Questions diverses

A noter

Conseil Municipal

Rendez-vous

5
dec

Pizay-Conseil Municipal

Mairie de Pizay