Conseil municipal du jeudi 10 juin 2021

Contenu de la page : Conseil municipal du jeudi 10 juin 2021

Prochain conseil municipal : le jeudi 10 juin à 20h30 à la salle polyvalente pour permettre d’assurer les distances physiques.

Compte tenu du contexte sanitaire, la séance aura lieu sans public. Le caractère public de la réunion sera assuré par retransmission via Facebook Live sur la page https://www.facebook.com/CMMontluel....

L’ordre du jour est le suivant :

1/ APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 7 AVRIL 2021

2/ PLAN COMMUNAL DE LUTTE CONTRE LES MOUSTIQUES

3/ CONVENTION DE SERVITUDE DE RESEAUX ENTRE LA COMMUNE ET ENEDIS PARCELLE AB 587

4/ REPRISE D’UNE CONCESSION A L’ETAT D’ABANDON – CONCESSION N°18 DU CIMETIERE DE MONTLUEL

5/ RETROCESSION A LA COMMUNE DES ESPACES VERTS DU LOTISSEMENT ORÉE DU BOIS A JAILLEUX

6/ VENTE D’UN LOCAL BORGNE SITUÉ SUR LA PARCELLE AB 842

7/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

8/ MODIFICATION DES STATUTS DE LA 3CM – COMPETENCES « HORS GEMAPI »

9/ MODIFICATION DU REGLEMENT DU SERVICE PERISCOLAIRE ET EXTRA-SCOLAIRE : TARIFICATION DES STAGES ESTIVAUX

10/ ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

11/ REMISE GRACIEUSE SUR LE LOYER ANNUEL DE LA LUDOTHEQUE DE LA CÔTIERE

12/ COMPTE DE GESTION 2020 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

13/ COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

14/ AFFECTATION DU RESULTAT – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 2020

15/ DEMANDES DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR)

16/ DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL

17/ APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION DU POLE PETITE ENFANCE

18/ TAXE D’AMENAGEMENT

19/ TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE

COMMUNICATION DU MAIRE

QUESTIONS DIVERSES