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Conseil Municipal du mardi 21 septembre 2021

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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués, en mairie à la salle du conseil municipal,

en séance ordinaire, qui aura lieu le :

MARDI 21 SEPTEMBRE 2021

à 19 heures 00

A titre liminaire :

1. Présentation de l’extension des consignes de tri à compter du 01/10/2021 par la 3CM

I. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE EN DATE DU 20 JUILLET 2021

II. AFFAIRES FINANCIÈRES

2. Décision modificative n°1 du budget primitif principal

3. Répartition du coût des travaux du Carré Tilleul entre le budget principal et le budget annexe

4. Garantie d’emprunt accordée à l’Immobilière Rhône-Alpes pour la construction de sept logements sociaux au 19 rue du Cottey

5. Garantie d’emprunt accordée à l’Immobilière Rhône-Alpes pour la construction de 11 logements sociaux au 100 route de Genève

6. Garantie d’emprunt accordée à l’Immobilière Rhône-Alpes pour la construction de 5 logements sociaux au 100 route de Genève

7. Subvention attribuée au Comité des fêtes (1 000€)

III. PETITE ENFANCE

1. Modification des règlements intérieurs des établissements d’accueil du jeune enfant

IV. ENFANCE

8. Convention pour la fréquentation de l’espace aquatique de la Côtière LILO 9. Avenant au PEdT 2018-2021 pour une durée d’un an

V. RESSOURCES HUMAINES

10. Modification du tableau des emplois : création d’une direction des services techniques et financiers et transformation du poste de directeur des services techniques et directeur des services techniques et financiers 11. Convention de reprise financière des compte-épargnes temps

VI. FONCIER

12. Cession d’une partie du toit-terrasse du Carré Tilleul à M. DEFIENNES, des réseaux desservant la surface commerciale et du local technique en R-1 avec mise en place d’une servitude de passage pour son accès 13. Convention avec M. DEFIENNES pour l’entretien du toit-terrasse cédé

VII. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

VIII. QUESTIONS DIVERSES

14. Diverses informations communautaires 15. Diverses évolutions en matière de ressources humaines :

a. Modification du poste d’adjoint des services techniques en référent des systèmes d’information, avis techniques et achats

b. Transformation d’un poste d’auxiliaire de puériculture à la Micro-crèche en coordonnatrice de la Micro-crèche

c. Annualisation du poste d’agent en charge de la BCD dans les écoles

16. Nomination de coordonnatrices communales pour le recensement de la population en 2022

A Dagneux, le 15 septembre 2021

Madame le Maire, Carine COUTURIER

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