Chasseurs

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Chasseurs, prenez connaissance d’un arrêté préfectoral concernant l’ouverture de la chasse pour la saison 2019/2020.

Chaque année, des arrêtés préfectoraux parviennent à la mairie.
Trouvez ici les plus récents, régulièrement actualisés.

Publications1

31 documents en archive

Documents récents :

Nouvel Arrêté modification ouverture et cloture de la chasse saison 2018/2019 septembre 2018 PDF - 4.1 Mo
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Arrêté du 9 Mars 2018 autorisant des prélévements de sangliers mars 2018 PDF - 954.9 ko
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Arrêté instituant une période complémentaire de la vénerie du blaireau du 15 mai au 31 août 2018 juillet 2017 PDF - 166 ko
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Arrêté 2017-2018 relatif à l’ouverture de la chasse à tir du "chevreuil" et du "daim" juillet 2017 PDF - 51.8 ko
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Arrêté relatif à l’ouverture et la cloture de la chasse saison 2017/2018 juillet 2017 PDF - 541.4 ko
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Arrêté fixant les périodes et les modalités de destruction de l’espèce sanglier du 1er juillet 2017 au 30 juin 2018 juillet 2017 PDF - 59.3 ko
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Arrêté du 24/01/2017 instituant une suspension de la chasse des oiseaux de passage et du gibier d’eau dans le département de l’Ain janvier 2017 PDF - 115.7 ko
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Arrêté sur les périodes et modalités pour la destruction des sangliers du 1er juillet 2016 au 30 juin 2017 juillet 2016 PDF - 541.2 ko
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A noter

En vertu de la loi, les jours de fermeture de la chasse sont les mardis et vendredis, sauf s’ils tombent sur un jour férié.

Téléchargements

Arrêté du 27 avril 2021 / Prélèvement sangliers en battue et/ou tir de nuit avril 2021 Autorisation de prélèvement de sangliers en battue et/ou tir de nuit sur le communes de Sainte-Croix et Le Montellier PDF - 1 Mo
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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL modifiant l’arrêté relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse à tir pour la campagne 2019-2020 dans le département de l’Ain en date du 27 février 2020 mars 2020 PDF - 112.5 ko
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Arrété autorisant la destruction à tir de la corneille noire du 1er mars au 31 juillet 2020 par la FREDON mars 2020 PDF - 1.1 Mo
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